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Question Cour Commune... HELP !!!

Question Cour Commune... HELP !!!

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Sujet : Question Cour Commune... HELP !!!


ceecee
Message du 05-08-2010 20:11:45

"Je me suis mariée le 26-06-2010 dans l'Oise"
Les filles, y'en a-t-il parmi vous qui s'y connaissent en règlementation de cour commune ?? J'ai quelques soucis avec certains voisins, mais avant d'entrer en guerre j'aurais besoin de quelques infos... comme par exemple :
-les voitures peuvent elles etre garées dans la cour commune ? Si oui, sous quelles conditions ?
-à combien de mètres ou centimètres avons nous droit autour de notre habitation pour mettre des décos ou des fleurs ?
-quelqu'un peut-il cloturer une partie ou un accès commun ?
Il y en aurait d'autres certainement mais pour l'instant c'est tout ce que j'ai en tête, je suis un peu énnervée ce soir par les réflexions que j'ai eu alors que nous faisons tout notre possible pour être des voisins agréables et corrects...
Merci par avance pour votre aide les filles

Réponses


tweet
Message du 05-08-2010 20:20:17

"Je me suis mariée le 29-05-2010 dans le Vaucluse"
nous sommes locataire d'une partie de mas il y a une cours intérieure commune on a eu le malheur une fois d'y garé une voiture et on s'est fair pourrir par les voisins qui eux sont propriétaires, j'ai pas relevé ça fais plus de six ans qu'on habite ici résultat ma baie vitrée qui donen sur la cour commune est les volets fermé en permanence lol !! j'ai la chance d'avoir une autre cour plus petite mais bon on fait avec !! j'ai eu depuis d'autres soucis avec ces memes voisins !! y a des gens qui n'ont que ça a faire !! tout dépend tu es propriétaire ou non !!

bon courage

ceecee
Message du 05-08-2010 20:23:24

"Je me suis mariée le 26-06-2010 dans l'Oise"
nous sommes tous propriétaires, et nous sommes la seule maison qui n'a pas de terrain, nous n'avons qu'une petite terrasse
eux ont un jardin clos, devant lequel ils garent leurs deux véhicules, et ils ont cloturé devant leur terrasse alors qu'il y a une partie commune '(soit disant à cause du chien)
ils ont une autre entrée coté route, contrairement à nous... nous ne rentrons plus notre voiture et nous nous garons là ou nous trouvons de la place à l'extérieur de la cour

ninajo
Message du 05-08-2010 20:37:58

"Je me suis mariée le 28-08-2010 en Essonne"
Il faut que tu regardes le réglement de copro, tu devrais y trouver ta réponse. Normalement tout est inscrit, genre pas le droit d'étendre du linge, pas le droit de garer les vélos, couleurs des volets ...

ceecee
Message du 05-08-2010 20:42:35

"Je me suis mariée le 26-06-2010 dans l'Oise"
ce n'est pas une copropriété, çà n'a rien à voir, c'est une cour commune, la règlementation n'est pas la meme

ceecee
Message du 05-08-2010 21:35:54

"Je me suis mariée le 26-06-2010 dans l'Oise"
Personne ne peut me donner d'infos ??

MAG2606
Message du 05-08-2010 21:49:30

"Je me suis mariée le 27-06-2009 dans les Yvelines"
Toute surface inscrite au cadastre a un propriétaire... Si l'un d'entre vous est propriétaire et bien tu dois voir avec lui pour lui louer (à titre gratuit ou non) la partie de cours qui t'interesses car seul le propriétaire a la pleine propriété.
Si par contre vous êtes tous propriétaire de cette cour, et bien il y a forcement une copropriété (qui s'ignore peut être vu tes déclarations).

davidmoulin
Message du 05-08-2010 21:56:23

"Je me suis mariée le 11-06-2011 dans le Morbihan"
ça fait partie de la copra, donc ça suit le règlement de la copro... tu devrais trouver toutes tes réponses dans ce réglement...

ceecee
Message du 06-08-2010 09:18:04

"Je me suis mariée le 26-06-2010 dans l'Oise"
le problème c'est qu'il n'y a pas d'écrit

ludo
Message du 06-08-2010 10:28:43

"Je me suis mariée le 18-10-2012 dans le Val-de-Marne"
commences par aller a la mairie et demande a consulter le cadastre tu pourra retrouver le propriétaire si celui ci est une indivision c'est que chacun possède des 1000emes de cette cours et dans ce cas ca s'appelle bien une copropriété et il doit y avoir un réglement de copropriété et un syndic.

le mot "cours commune" n'a aucun sens juridique ... cherche ... et reviens nous dire quelle de forme de propriété ( au sens juridique ) a cette cours.

davidmoulin
Message du 06-08-2010 10:50:31

"Je me suis mariée le 11-06-2011 dans le Morbihan"
je pense que tu devrai joindre le syndic le copra... Lui il aura l'écrit...

ti_bout84
Message du 06-08-2010 13:32:05

"Je me suis mariée le 26-06-2010 en Seine-et-Marne"
Perso g une cour commune et c'est au bon vouloir de chacun. Les voitures peuvent s'y garer mais en respectant le passage de chacun et parce que tout le monde est ok la dessus...
Sinon je doute que tu puisse cloturé koi que ce soit puisque c COMMUN ..
Après pour ce qui est de la déco c pareil au bon vouloir de chacun... tant que ça ne dérange pas... Après faut avoir de "bons voisins"


ceecee
Message du 06-08-2010 19:01:15

"Je me suis mariée le 26-06-2010 dans l'Oise"
mouais... et nous on a une chieuse qui cherche la ptite bete tout le temps...

MAG2606
Message du 06-08-2010 20:40:03

"Je me suis mariée le 27-06-2009 dans les Yvelines"
Comme le dit ludo, consulte le cadastre et tu sauras enfin à qui t'adresser

ceecee
Message du 06-08-2010 20:43:13

"Je me suis mariée le 26-06-2010 dans l'Oise"
C'est ce que je vais faire, merci à tous, je vous tiendrais au courant...

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